J.O n° 68 du 20 mars 2004 page 5401
Décrets, arrêtés, circulaires
Textes généraux
Ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
Arrêté du 10 mars 2004 définissant la liste des disciplines du troisième cycle des études médicales
NOR : MENS0400507A
Le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche et le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,
Vu le code de l’éducation ;
Vu le décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004 fixant l’organisation du troisième cycle des études médicales ;
Vu l’avis du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche,
Arrêtent :
Article 1
La liste des disciplines de troisième cycle des études médicales est fixée comme suit :
Anesthésie-réanimation ;
Biologie médicale ;
Gynécologie médicale ;
Gynécologie-obstétrique ;
Médecine générale ;
Médecine du travail ;
Pédiatrie ;
Psychiatrie ;
Santé publique ;
Spécialités chirurgicales ;
Spécialités médicales.
Article 2
Le directeur de l’enseignement supérieur au ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche et le directeur général de la santé au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 10 mars 2004.
Le ministre de la jeunesse,
de l’éducation nationale et de la recherche,
Luc Ferry
Le ministre de la santé, de la famille
et des personnes handicapées,
Jean-François Mattei
Mis à jour le lundi 22 février 2010